Clause de non-responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur décline toute responsabilité pour l’actualité, la qualité, le caractère correct ou exhaustif des informations mises à disposition. Les demandes de réparation adressées à l’auteur pour préjudice subi et se référant à des dégâts de type matériel ou immatériel causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes , sont fondamentalement exclues dans la mesure où il n’y a pas de faute volontaire ou de négligence grave avérée de la part de l’auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et à titre indicatif. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, de compléter ou de supprimer une partie du site, voire l’intégralité de l’offre, sans annonce particulière, ainsi que de suspendre provisoirement ou définitivement leur publication.
2. Renvois et hyperliens
En cas de renvois directs ou indirects vers des sites web externes (« hyperliens ») hors de la responsabilité de l’auteur, la responsabilité ne saurait être engagée que si l’auteur a connaissance du contenu et qu’il a techniquement la possibilité d’empêcher l’usage de contenu illégal par le biais d’un effort raisonnable.
L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment du placement des liens, aucun contenu illégal n’était perceptible sur les pages mises en lien. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages mises en lien. C’est pourquoi il se distancie explicitement, par la présente, de tous les contenus des pages en lien ayant été modifiées après la création du lien. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois placés dans l’offre Internet de l’auteur ainsi qu’aux saisies externes dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données établies par l’auteur auxquelles des ajouts externes sont possibles. Seul le fournisseur du site vers lequel un lien a été établi, et non celui qui renvoie à la publication en question via des liens, est responsable pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations.
3. Droit d’auteur et de marque de fabrique
L’auteur s’applique, dans toutes les publications, à respecter les droits d’auteur des images, des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes utilisés, à utiliser des images, des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes qu’il a réalisés lui-même ou à avoir recours à des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes exempts de licence.
Tous les logos et marques de fabrique cités dans le site Internet et protégés par des tiers sont soumis sans aucune restriction aux dispositions du droit de marque de fabrique applicable et des droits de possession des propriétaires déclarés correspondants. Il ne faut pas conclure que les logos ne sont pas protégés par les droits d’un tiers du seul fait qu’ils soient cités !
Le Copyright pour des articles publiés et réalisés par l’auteur lui-même revient de droit à l’auteur des pages. Une reproduction ou une utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation formelle de l’auteur.
4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité fait partie intégrante du site Internet permettant d’accéder à cette page. Le fait que des extraits ou des phrases de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas tout à fait à la situation juridique en vigueur n’affecte en rien le contenu ni la validité du document.
